Mention Légale

Notre société

Raison sociale : Bois Brisseault

Siège social : 32 Rue des Turots, 39380 La Vieille-Loye, France

Etablissement : 32 Rue des Turots, 39380 La Vieille-Loye, France

Numéro SIREN: 844582635

Numéro TVA Intracommunautaire: FR53844582635

Nos contacts
E-mail : contact@boisbrisseault.com

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.boisbrisseault.com les informations suivantes :

ÉDITEUR

Le site www.boisbrisseault.com est la propriété exclusive de Bois Brisseault, qui l’édite.